1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.bouzonville.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site & Responsable de la publication : Jimenez Julien, joignable par email contact(at)bouzonville.com
Identification de l’entreprise : AMANECER MEDIA INTERNATIONAL, SL (politique de confidentialité ici)
Hébergeur : eTigris (société Computaid SPRL au capital de 20000 euros, enregistrée en Belgique sous le numéro 0421593474. Son siège social se situe 128/1 avenue Félix Lacourt, 1390 Grez-Doiceau, Belgique.)
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
AMANECER MEDIA INTERNATIONAL, SL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. AMANECER MEDIA INTERNATIONAL, SL se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
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4 – Liens hypertextes et cookies
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5 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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